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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES
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DIACERTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIACERTO
THALES SYSTEMES AEROPORTES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520756
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque DIACERTO

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIACERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THALES SYSTEMES AEROPORTES domicilié(e) 2 avenue Gay Lussac,78990 ELANCOURT (dossier no 2264803) - 78990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 475 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon domicilié(e) 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2264803) - 94117 - France.

La marque DIACERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIACERTO est expirée depuis le 18 mai 2014.

THALES SYSTEMES AEROPORTES a également déposé les autres marques suivantes : MAGISS , DAMIEN , PHALANGER , SEARCHMASTER , AMASCOS , RADANT , SIMADEC , SURICATE , SWIFT , SOFTARC


THALES SYSTEMES AEROPORTES SA Société Anonyme - 2 avenue Gay Lussac,78990 ELANCOURT (dossier no 2264803) - 78990 - France - SIREN 383475092


THALES Propriété Intellectuelle A l'attention de Martine Bourguignon - 31-33 avenue Aristide Briand,94117 ARCUEIL CEDEX (dossier no 2264803) - 94117 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2004 n°2264803 - Publication au BOPI 2004-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 14 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392614 - Publication au BOPI 2004-05-14

Inscription le 14 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392613 - Publication au BOPI 2004-05-14

Inscription le 14 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392612 - Publication au BOPI 2004-05-14

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Equipements informatiques de réseaux à diffusion, supports de communication pour de tels équipements informatiques de réseaux.Logiciels pour ces équipements informatiques de réseaux; logiciels de résolution de collision déterministe; logiciels de traitement d'un support de communication redondant.Dispositifs électroniques de traitement de données destinés à faire partie d'un tel réseau, transmetteurs et/ou récepteurs, coupleurs électroniques.Dispositif électronique d'interface entre un coupleur électronique et un transmetteur/récepteur